Mentions légales

Présentation du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.pulsationsalphazen.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Sabine Matérac EI, 28 rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE | N° SIREN : 535 081 616 | Code APE: 96.09Z (Autres services personnels non classées ailleurs)
Directrice de publication : Sabine Matérac
Conception du site : TG GRAPHIC
Hébergement : OVH – 2, Rue Kellermann BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX – TEL : 0899 701 761

Assurance professionnelle :

Pour l’ensemble des activités, contrat d’assurance groupe MEDINAT pour la FFMBE via le cabinet ALIANS.
Responsabilité civile professionnelle et Protection juridique professionnelle : police n°114 241 615 portant l’adhésion n° MDN12906 (MEDINAT).

Médiation de la Consommation  :

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est la CNPM Médiation Consommation. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site  https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/ ou par voie postale en écrivant à CNPM Consommation, 27 avenue de la Libération 42400 Saint-Chamond.

Propriété intellectuelle :

Sabine Matérac est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mme Sabine Matérac.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données personnelles :

Les informations collectées par le biais des formulaires de contact et de réservation en ligne ne seront pas transmises à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour tous les détails concernant la protection de vos données personnelles, je vous invite à consulter la Politique de Confidentialité complète et, pour toute demande, je vous invite à me contacter.